MENTIONS LEGALES

PROPRIÉTAIRE- ÉDITEUR

Le site msrmiroiterie.com est édité et publié par la société :

MSR Miroiterie  SARL
Sarl au Capital 8000 Euros
RCS Paris PARIS B 440 820 405
N° TVA Intracommunautaire FR 440 820 405 

Siège social : 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
Téléphone : 01 86 98 53 93
Courriel : info@msrmiroiterie.com

HEBERGEUR

Le site http://www.msrmiroiterie.com est hébergé par la société :

OVH
SAS au Capital de 10 000 000 Euros
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA Intracommunautaire FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix - France

CONCEPTION ET RÉALISATION

Le développement et la maintenance du site http://www.msrmiroiterie.com est géré par la société :

INFORMATIQUE2AAZ S.A.S
S.A.S au Capital de 1200 Euros
SIRET 81786817700012
N° de TVA Intracommunautaire FR19817868177
RCS Versailles B 817 868 177
Siège social : 16 RESIDENCE DU PARC DU CHATEAU 78430 LOUVECIENNES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris la structure générale du site ( adresse de votre site), ainsi que les textes, les documents iconographiques, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de la société ( nom de votre societé ) ou de ses partenaires. Tous les droits de reproduction sont réservés, Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société ( nom de votre societé ) ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Les informations personnelles que vous renseignez lors de la création de votre compte client ou dans le cadre d’une commande sur le site ( adresse de votre site), nous permettent d’assurer le traitement et le suivi de vos achats, de vous envoyer nos lettres d’informations si vous avez coché la case prévu à cet effet, et plus généralement la gestion de la relation clientèle.

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vos données personnelles font l’objet d’un traitement automatisé, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour consulter ou modifier vos données personnelles ( adresse postale, Téléphone,consulter vos factures....) allez dans la rubrique mon compte.

ou, en justifiant de votre identité :
- par voie postale: ( nom de votre societé ) - (n°, rue, ville, code postal, pays)